Arrêtés et délibérations

Arrêtés et délibérations

Comptes rendus de conseils municipaux

Travaux et autres

Ventes au déballage et divers

Commerces

Délibérations du CCAS

 


 

Arrêtés en cours :

 

Stationnement interdit aux poids lourds de plus de 3,5 T sur le délaissé de la RD 938 :

Arrêté n°287-2023

 

Tournée générale de conservation cadastrale :

 

Arrêté municipal portant interdiction des rassemblements automobiles sauvages :

Arrêté municipal n°2

 

Concernant le bruit :

Arrêté n°144-2023

 


 

  ARCHIVES  

 

Tournée générale de conservation cadastrale :

 

Arrêté municipal portant interdiction des rassemblements automobiles sauvages :

Arrêté municipal

 

Sécheresse dans le département du Nord :

 

Projet de modification du plan local d'urbanisme d'Orchies :

 


 

Délib CC 2022 142 Lancement et objectifs de la modification n°2 du PLU d'ORCHIES